Mentions légales
Dernière mise à jour : 1 janvier 2026
1. Éditeur du site et de l'application
Le présent site internet (ci-après le « Site ») et l'application mobile associée (ci-après l'« Application ») sont édités par :
- AD Temple du Calvaire (Assemblée de Dieu)
- Association cultuelle régie par la loi du 9 décembre 1905 relative à la séparation des Églises et de l'État
- Adresse : Rue du chemin de fer, Assivito, Lomé , TOGO
- Téléphone : +228 93 75 35 50
- Email : contact@templeducalvaire.com
2. Directeur de la publication
Le représentant légal de AD Temple du Calvaire, joignable aux coordonnées ci-dessus.
3. Hébergement
Site web et base de données : l'infrastructure serveur est hébergée chez Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne (hetzner.com).
Médias (photos, sermons audio/vidéo, documents) : stockés sur une solution de stockage compatible S3 auto-hébergée sur la même infrastructure.
Application mobile : distribuée via l'App Store d'Apple Inc. (One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, États-Unis) et le Google Play Store de Google LLC (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis), selon leurs conditions d'utilisation respectives.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site et l'Application (textes, mises en page, logos, marques, illustrations, photographies, vidéos, enregistrements audio de prédications, structure de la base de données, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de AD Temple du Calvaire, sauf mention contraire ou contenu appartenant à des tiers identifiés (auteurs invités, intervenants, prestataires).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de AD Temple du Calvaire, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Une exception est faite pour un usage strictement personnel et non commercial (écoute, téléchargement d'un message pour usage privé), à condition de ne pas altérer les fichiers ni supprimer les mentions de propriété.
5. Contenus publiés par les utilisateurs
Les témoignages, messages de groupe, demandes de prière et autres contenus publiés par les membres via le Site ou l'Application restent la propriété de leurs auteurs. En les publiant, l'auteur accorde à AD Temple du Calvaire une licence non exclusive, gratuite et mondiale d'utilisation, de reproduction et d'affichage de ces contenus dans le cadre du fonctionnement normal des services (affichage aux autres membres, modération, archivage). Voir également nos conditions générales d'utilisation.
6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, YouTube pour la diffusion en direct, YouVersion pour la lecture biblique, prestataires de paiement).AD Temple du Calvaire n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles, qui relèvent de leurs propres conditions et politiques.
7. Paiements en ligne et dons
Les dons effectués en ligne (ponctuels ou récurrents) sont traités de manière sécurisée par notre prestataire de paiement Stripe (Stripe Payments Europe, Limited). Aucune donnée bancaire (numéro de carte, cryptogramme) n'est collectée, transmise ou conservée par nos serveurs : elle est saisie directement sur l'interface sécurisée de Stripe.
Les dons par Mobile Money (Orange Money, MTN Money, Moov Money, Wave, selon disponibilité) sont, à défaut d'intégration automatisée avec l'opérateur, enregistrés manuellement après confirmation du virement par nos équipes.
Des reçus fiscaux peuvent être émis conformément à la réglementation applicable ; conservez-les pour vos démarches déclaratives le cas échéant.
8. Application mobile
L'Application est proposée gratuitement au téléchargement. Elle nécessite un accès à internet et, selon les fonctionnalités utilisées, l'autorisation d'accéder à certaines fonctions de l'appareil (appareil photo pour les QR codes, photothèque pour les photos de profil, calendrier, notifications, authentification biométrique locale). Le détail des permissions et des données associées figure dans notre politique de confidentialité.
9. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le Site et l'Application est détaillé dans notre politique de confidentialité, laquelle fait partie intégrante des présentes mentions légales.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.
11. Contact
Pour toute question relative au Site, à l'Application ou aux présentes mentions légales : contact@templeducalvaire.com ou +228 93 75 35 50.